Article 1 – Champ d’Application et Acceptation des Conditions Générales de Vente
Par les présentes conditions générales de ventes (ci-après désignées CGV) s’appliquant sans restriction à l’ensemble des ventes conclues par le vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (le client ou l’acheteur) désirant acquérir les produits proposés à la vente (les produits) par le vendeur sur le site https://chakrastonics.fr/
Les produits proposés à la vente sur le site comprennent notamment : des bougies, des huiles essentielles, des encens, des résines et leurs dérivés, des articles de décoration, des accessoires de yoga et de méditation, ainsi que des produits numériques téléchargeables (méditations audio et documents PDF).
Les présentes conditions générales s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Elles sont accessibles sur le site internet ChakrasTonics.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
- Entreprise individuelle inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes: YtrezArt (Farine Jennifer)
- SIRET : 532 870 219 00021
- Adresse : 215 rue Di Cardelino, 30133 Les Angles, France.
- Site web : https ://chakrastonics.fr
- Email : contact@chakrastonics.fr
Avant toute transaction, le client déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.chakrastonics.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions. Il reconnait avoir pris connaissance, préalablement à sa commande, des présents conditions de vente énoncées sur le site www.chakrastonics.fr et déclare expressément les accepter sans réserve. L’entreprise s’en assure en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.
L’entreprise individuelle dénommée YtrezArt conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle règlementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Elles seront applicables dès leurs mises en ligne.
YtrezArt s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve au moment de l’achat. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 2 – Produits
Les produits commercialisés sur le site www.chakrastonics.fr sont authentiques et neufs. Tous les produits sont présents par photographies les plus fidèles possibles et description technique précise, ainsi l’acheteur a la possibilité de connaitre avant la validation de sa commande, toutes les caractéristiques essentielles desdits produits.
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. L’entreprise dénommée YtrezArt se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.
Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués nets, en euros, Hors Taxe – TVA non applicable, article 293 B du CGI-, et hors frais de livraison, facturées en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.
Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines sont payables en euros.
Les prix peuvent être modifies à tout moment en fonction des approvisionnements, des conditions économiques ou de la politique tarifaire des différents intervenants, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Il n’y a pas de droits de douane pour les produits livrés en France ou dans la communauté européenne, Pour les autres pays, des taxes douanières peuvent éventuellement être exigibles. C’est au client de contacter les services douaniers de son pays pour faire une déclaration douanière le cas échéant. L’entreprise individuelle dénommée YtrezArt ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un éventuel surcout lié à ces taxes douanières.
Article 5 – Commande
Toute commande passée sur le site www.chakrasTonics.fr constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existe un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
S’il le souhaite, le client pourra s’identifier en créant un compte; dans ce cas et pour consulter son compte (son profil, l’état de ses commandes), l’acheteur devra s’identifier à l’aide de ses informations. Cette option n’est toutefois pas obligatoire.
Dans le “Panier”, l’acheteur retrouve les produits qu’il a sélectionné et pourra modifier, si besoin les références et quantités. Pour valider sa commande l’acheteur devra décliner son adresse de facturation et de livraison, ses nom, prénom, téléphone et mail. Il choisi son mode de livraison Colissimo sans signature ou point relais (il peut modifier l’adresse par défaut du point relais) et prend connaissance du coût des frais de port. Ensuite l’acheteur choisi le mode de paiement de son choix, prend connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis valide sa commande en cliquant sur le bouton validation. L’acheteur reçoit sur l’adresse électronique qu’il a indiqué un bon de commande confirmant l’enregistrement de celle ci. Il pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site s’il a créé un compte.
Si l’acheteur souhaite contacter l’entreprise individuelle dénommée YtrezArt, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : Jennifer Farine – YtrezArt, 215 rue Di Cardelino, 30133 Les Angles soit par email à l’adresse suivante : contact@chakrastonics.fr , soit par téléphone au 0777395379.
Article 6 – Utilisation des Codes Promotionnels
Les codes promotionnels offerts par Chakras Tonics sont limités à une utilisation par client. Chaque code promotionnel est unique et ne peut être utilisé qu’une seule fois par le même client. Nous nous réservons le droit de vérifier l’identité des clients pour garantir le respect de cette règle. En cas de détection de l’utilisation multiple d’un même code promotionnel par un ou plusieurs comptes utilisateurs appartenant au même client, nous nous réservons le droit d’annuler les commandes supplémentaires effectuées avec ce code ou de demander le paiement du montant correspondant à la réduction appliquée. Cette mesure vise à garantir l’équité et à éviter les abus de nos offres promotionnelles.
Article 7 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par nos prestataires de paiement, ci-dessous.
- Paiement sécurisé par Paypal
Si l’acheteur choisit le mode de paiement « paiement par Paypal », il sera redirigé sur l’interface sécurisé Paypal afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle.
Ne pas oublier de fournir votre numéro de commande en commentaire.
Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé.
En savoir plus sur paypal en allant sur https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/personal
- Paiement par carte bleue (CB) – STRIPE
Si l’acheteur souhaite régler ses achats par CB, il sera redirigé vers une interface sécurisée, afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et l’acheteur prévenu par courrier électronique.
Article 8 – Consentement à l’envoi d’emails pour la collecte d’avis clients
En passant commande sur notre site, vous acceptez que nous puissions vous contacter par email pour vous inviter à donner votre avis sur les produits que vous avez achetés. Cet email sera envoyé de manière automatique après la réception de votre commande. Nous vous informons que votre avis est précieux pour nous et pour les autres clients, et qu’il sera utilisé pour améliorer notre offre et partager vos expériences avec notre communauté. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces emails de demande d’avis, vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque email ou en nous contactant directement à l’adresse suivante : contact@chakrastonics.fr. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette clause et acceptez de recevoir ces communications relatives à la collecte d’avis.
Article 9 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande s’il a choisi l’option colissimo, et au point relais s’il a choisi l’option point relais. La commande est envoyée dans un délai de 5 jours ouvrés maximum, ne prenant pas en compte le délai de préparation de la commande. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation.
Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
Livraison en Italie, Allemagne, Belgique et Espagne
- Les livraisons peuvent être effectuées à domicile ou en point relais via les services partenaires du vendeur.
- Les délais de livraison varient en fonction du pays de destination et du transporteur sélectionné, généralement compris entre 5 et 10 jours ouvrés.
- En cas d’absence du client lors de la livraison à domicile, le transporteur pourra déposer le colis dans un point relais ou reprogrammer une livraison.
- Le client est tenu de vérifier les restrictions locales éventuelles et les exigences douanières spécifiques à chaque pays.
- Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande et sont ajustés en fonction du pays sélectionné.
En cas de problème avec la livraison (colis non reçu, endommagé, retard important), le client doit contacter notre service client à contact@chakrastonics.fr dans un délai de 14 jours après la date prévue de réception.
Article 10 – Réclamations et Produits Défectueux
Le client doit vérifier l’état des produits à réception. En cas de défaut ou d’anomalie, le client dispose de 14 jours pour en informer le vendeur par e-mail à contact@chakrastonics.fr, accompagné de photos et d’une description du problème. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée, sauf cas exceptionnel. Les frais de retour seront à la charge du vendeur si le défaut est confirmé après inspection.
- Frais de Retour
En cas de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client. Nous recommandons l’utilisation d’un service d’expédition avec suivi pour garantir la bonne réception des produits retournés. À noter que les produits de soins sous scellés, pour des raisons d’hygiène et de sécurité, ne sont pas concernés par le droit de rétractation et ne pourront pas être retournés une fois le sceau brisé.
Article 11 – Garantie des Produits
Garantie légale de conformité et Garantie légale des vices cachés.
L’entreprise individuelle dénommée Ytrezart est garante de la conformité des biens au contrat permettant à l’acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil.
En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que :
- l’acheteur bénéficie d’un délai de rétractation de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- l’acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-17 du code de la consommation ;
- l’acheteur n’a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs suivant la délivrance du bien.
En outre, il est rappelé que :
- La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale indiquée ci dessous ;
- L’acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641
Article 12 – Droit de Rétractation et Produits Défectueux
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Pour exercer ce droit, veuillez remplir le formulaire de rétractation disponible [ici] et nous le renvoyer par email à contact@chakrastonics.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante :
YtrezArt
215 rue Di Cardelino
30133 Les Angles
Dans ce cas, l’acheteur devra retourner la marchandise dans son emballage d’origine accompagnée de sa facture. Les articles devront être dans un parfait état de revente. Tous les articles incomplets, endommages ou salis ne seront pas repris.
Dans ce cas, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l’acheteur. Tout autre mode de déclaration de rétractation est accepté. Il doit être dénué d’ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, le prix du ou des produits achetés et les frais de livraison sont remboursés. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai raisonnable et au plus tard de quatorze (14) jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par l’acheteur dans les conditions prévues ci-dessus.
- Effets de la rétractation
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard que nous proposons) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous-mêmes sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours (14) après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
Nous pouvons refuser de vous rembourser tout ou partie du produit en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.
- Conditions relatives à la rétractation
Ne sont pas soumis au droit de rétractation les contrats :
- De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
- De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- De fourniture de biens qui ont été descellés ou endommagés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
- De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 13 – Force majeure
L’entreprise YtrezArt ne pourra être tenue pour responsable de tout manquement individuel à ses obligations contractuelles si ce manquement résulte d’un cas de force majeure, tel que défini par l’article 1218 du Code civil et reconnu par la jurisprudence française.
Constituant notamment des cas de force majeure : les catastrophes naturelles, incendies, inondations, tremblements de terre, épidémies, pandémies, grèves, conflits sociaux, guerres, actes de terrorisme, restrictions gouvernementales, interruptions ou perturbations des réseaux de télécommunication ou de transport, ou tout autre événement imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté des parties.
En cas de force majeure affectant l’exécution de ses obligations, YtrezArt informera le Client dans les meilleurs délais par tout moyen approprié (email, téléphone, etc.). L’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la cessation de l’événement en question. Si la durée de l’empêchement dépasse 30 jours, chacune des parties pourra résilier le contrat sans indemnité, à condition d’en informer l’autre par écrit.
Article 14 – Loi Applicable
Ces présents conditions gêneras de ventes sont rédigées en langue française et sont soumises a l’application du doit français. Le tribunal compètent est le tribunal d’instance pour les litiges dont le montant est inferieur à 10000 euros et le tribunal de grande instance pour les litiges dont le montant est supérieur à 10000 euros.
Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Dans le cas ou ces présentes conditions seraient traduites en une ou plusieurs langes étrangers, seul le texte français ferait foi en cas de litige
En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
Article 15 – Protection des Données Personnelles
Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse email suivante : contact@chakrastonics.fr. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la gestion de vos données personnelles.
Article 16 – Clause de Non-Renonciation et Preuve/Communication Électronique
Le fait pour YtrezArt de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’une des parties à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause. Les communications électroniques entre les parties feront foi et seront admissibles devant les tribunaux compétents, au même titre que tout document écrit.
Article 17 – Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site ChakrasTonics.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord exprès par écrit.
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